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Bien que les Canadiens aient beaucoup en commun avec leurs voisins du Sud, comme leur longue fronti猫re amicale, les 茅l茅ments qui composent leurs cultures, leurs 茅conomies et des merveilles naturelles connues,听d鈥檌mportantes diff茅rences existent.听Alors qu鈥檕n associe le baseball, la tarte aux pommes et des temp茅ratures plus cl茅mentes aux 脡tats-Unis, le Canada est reconnu pour son hockey, ses queues de castor et ses temp锚tes de neige.听Toutefois, si vous 锚tes un citoyen canadien qui envisage de d茅m茅nager aux 脡tats-Unis, vous devez tenir compte de diff茅rences plus importantes, 脿 commencer par celles li茅es aux imp么ts.

La Convention fiscale entre le Canada et les 脡tats-Unis att茅nue la plupart des risques de double imposition, mais certaines situations peuvent tout de m锚me vous assujettir 脿 des imp么ts des deux听c么t茅s de la fronti猫re.听顿补苍蝉听mon dernier billet,听j鈥檃i parl茅 de Robert, un client qui passe de longs s茅jours dans sa r茅sidence secondaire en Floride, et j鈥檃i pr茅sent茅 les calculs qui d茅terminent s鈥檌l peut alors 锚tre consid茅r茅 comme un r茅sident am茅ricain.听En quelques mots, le temps qu鈥檌l passe aux 脡tats-Unis d鈥檜ne ann茅e 脿 l鈥檃utre fait varier son statut de r茅sident am茅ricain.

脌 l鈥檃pproche de son d茅part 脿 la retraite, Robert, qui aime particuli猫rement le climat de la Floride, envisage s茅rieusement de s鈥檌nstaller pour de bon dans le听Sunshine State.听脡videmment, cette d茅cision lui revient, mais voici un aper莽u des 茅l茅ments que je lui ai conseill茅 de prendre en consid茅ration avant qu鈥檌l se fasse une id茅e.

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Ce n鈥檈st pas parce que Robert ne r茅side plus au Canada qu鈥檌l cessera d鈥檈n 锚tre un r茅sident aux fins fiscales.听En vertu du r茅gime fiscal canadien, les obligations en mati猫re d鈥檌mp么t sur le revenu sont fond茅es sur le statut de r茅sident.听Si Robert est consid茅r茅 comme un r茅sident fiscal canadien, il devra donc payer de l鈥檌mp么t sur son revenu gagn茅 ailleurs qu鈥檃u Canada.听Cependant, s鈥檌l est consid茅r茅 comme un non-r茅sident, il ne paiera de l鈥檌mp么t que sur son revenu canadien.

Robert doit donc d茅terminer s鈥檌l a des 芦听liens importants de r茅sidence听禄 avec le Canada, ce qui int茅resse particuli猫rement l鈥橝gence du revenu du Canada (ARC), qui d茅finit ces liens comme suit听: avoir au Canada un domicile, un 茅poux ou conjoint de fait, ou des personnes 脿 charge.听Les liens de r茅sidence secondaires pertinents comprennent les biens personnels (voiture ou meubles), les liens sociaux (affiliation 脿 un organisme religieux) et les liens 茅conomiques (maintien de comptes bancaires canadiens).

En r猫gle g茅n茅rale, Robert sera consid茅r茅 comme un 茅migrant aux fins de l鈥檌mp么t sur le revenu s鈥檌l quitte le Canada, s鈥檌nstalle de mani猫re permanente aux 脡tats-Unis et rompt ses liens de r茅sidence avec le Canada.听S鈥檌l conserve certains liens avec le Canada, il pourra tout de m锚me 锚tre consid茅r茅 comme un non r茅sident en d茅montrant qu鈥檌l poss猫de des liens plus forts avec les 脡tats-Unis en vertu des r猫gles subsidiaires de la Convention fiscale entre le Canada et les 脡tats-Unis.听Cela d茅pend de diff茅rents facteurs, notamment l鈥檈mplacement du domicile permanent de Robert ou de ses centres d鈥檌nt茅r锚t.

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Si Robert 茅migre du Canada, on consid茅rera qu鈥檌l a vendu certains biens, comme des actions, des 艙uvres d鈥檃rt et des collections听鈥� m锚me si ce n鈥檈st pas听谤茅别濒濒别尘别苍迟听le cas听鈥� 脿 leur juste valeur marchande, et qu鈥檌l les a acquis de nouveau au m锚me montant.听Cette 芦听disposition r茅put茅e听禄 l鈥檃ssujettirait 脿 un imp么t de d茅part sur ses biens (ou 脿 un imp么t sur les gains de capital) avant son d茅m茅nagement aux 脡tats-Unis.听Il existe cependant certaines exceptions, notamment en ce qui concerne les biens immobiliers canadiens, les r茅gimes de retraite et certaines participations dans des fiducies.

Robert devra 茅galement r茅fl茅chir aux types d鈥檌nvestissements commerciaux qu鈥檌l a faits au Canada.听Par exemple, s鈥檌l poss猫de plus de 50听% des actions d鈥檜ne soci茅t茅 et qu鈥檌l transf猫re la gestion et le contr么le de celle-ci aux 脡tats-Unis, ou s鈥檌l d茅tient une participation dans une soci茅t茅 de personnes au Canada, il pourrait devoir assumer d鈥檌mportantes r茅percussions fiscales.听Je ne peux pas entrer dans les d茅tails relativement 脿 la situation de Robert, mais pour ce qui est de g茅rer un fardeau fiscal global, certaines entit茅s choisissent de liquider ou de restructurer certains actifs avant d鈥櫭﹎igrer, ce qui peut s鈥檃v茅rer une solution avantageuse.

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Il est 茅galement important que Robert se penche sur l鈥檌mp么t successoral am茅ricain. Au moment de leur d茅c猫s, les citoyens et les r茅sidents non am茅ricains sont assujettis 脿 l鈥檌mp么t successoral am茅ricain [PDF 401 Ko] sur la juste valeur marchande de certains biens situ茅s aux 脡tats-Unis. Il pourrait notamment s鈥檃gir de biens personnels, de voitures, de bateaux, d鈥檃ctions de soci茅t茅s am茅ricaines publiques ou priv茅es et de r茅gimes de retraite am茅ricains. Toutefois, cela diff猫re pour les citoyens et les r茅sidents am茅ricains (c.-脿-d. les personnes domicili茅es aux 脡tats-Unis) : 脿 leur d茅c猫s, ils sont assujettis 脿 l鈥檌mp么t successoral am茅ricain sur leur succession 脿 l鈥櫭ヽhelle mondiale.

脌 titre de r茅sident canadien qui n鈥檈st pas citoyen am茅ricain, Robert serait uniquement assujetti 脿 l鈥檌mp么t successoral am茅ricain sur ses biens situ茅s aux 脡tats-Unis. Cependant, s鈥檌l d茅cide de s鈥檌nstaller chez nos voisins du Sud de fa莽on permanente, il est probable qu鈥檌l soit consid茅r茅 comme un r茅sident am茅ricain aux fins de l鈥檌mp么t successoral.Il serait alors assujetti 脿 l鈥檌mp么t successoral am茅ricain sur sa succession 脿 l鈥櫭ヽhelle mondiale.

Maintenant, si Robert est un citoyen ou un r茅sident non am茅ricain et que la valeur de ses biens situ茅s aux 脡tats-Unis s鈥櫭﹍猫ve 脿 60 000 $ US ou moins au moment de son d茅c猫s, il ne sera pas assujetti 脿 l鈥檌mp么t successoral am茅ricain. Si la valeur de la totalit茅 de sa succession, y compris ses actifs 脿 l鈥櫭ヽhelle mondiale, s鈥櫭﹍猫ve toutefois 脿 13,61 millions de dollars am茅ricains ou moins 脿 son d茅c猫s, il ne sera pas non plus assujetti 脿 l鈥檌mp么t successoral am茅ricain en raison d鈥檜n cr茅dit d鈥檌mp么t suppl茅mentaire offert en vertu de la Convention fiscale entre le Canada et les 脡tats-Unis.

En outre, si Robert est un citoyen am茅ricain aux fins de l鈥檌mp么t successoral au moment de son d茅c猫s, ses successeurs pourront se pr茅valoir du montant de l鈥檈xon茅ration de l鈥檌mp么t successoral applicable (actuellement 13,61 millions de dollars am茅ricains) pour r茅duire l鈥檌mp么t successoral am茅ricain qu鈥檌l doit payer.

Je me suis aussi assur茅 d鈥檌nformer Robert de ce qui suit :

1. Les taux d鈥檌mposition sur les successions varient de 18 % 脿 40 %
2. Le montant de l鈥檈xon茅ration de l鈥檌mp么t successoral change chaque ann茅e. Il est donc recommand茅 de revoir p茅riodiquement son exposition 脿 l鈥檌mp么t successoral am茅ricain et de prendre les mesures n茅cessaires
3. Le montant de l鈥檈xon茅ration de l鈥檌mp么t successoral sur les actifs s鈥櫭﹖ablira 脿 5 millions de dollars am茅ricains (ajust茅 en fonction de l鈥檌nflation) 脿 compter du 1^er janvier 2026, 脿 moins que des modifications l茅gislatives ne soient apport茅es
   

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Bien que les Canadiens et les Am茅ricains se ressemblent 脿 bien des 茅gards, la fiscalit茅 transfrontali猫re change la donne. En fin de compte, il incombe 脿 Robert (et 脿 tous les Canadiens qui envisagent un d茅m茅nagement similaire) de prendre le temps d鈥櫭﹙aluer ses affaires financi猫res et de garnir sa trousse 脿 outils, que ce soit en consultant les renseignements offerts par l鈥橝RC et l鈥橧nternal Revenue Service, ou en communiquant avec moi ou un autre membre de l鈥櫭﹒uipe du Bureau de gestion familiale de 乐鱼（Leyu）体育官网 pour obtenir des conseils. Lorsque vous g茅rez votre situation fiscale de fa莽on proactive, vous pouvez vous adapter en toute confiance aux changements 脿 venir et jouir pleinement de votre vie, que vous pr茅voyiez de la passer au nord ou au sud du 49^e 辫补谤补濒濒猫濒别.