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Mes amis Jason et Nadia forment un couple charmant.ÌýIls possèdent une maison et une hypothèque, ainsi qu’une voiture et des placements.Leurs deuxÌýfilles sont âgées de cinqÌýans et de troisÌýmois.ÌýBref, ils forment une famille comme bien d’autres au Québec.ÌýLors d’un après-midi d’automne, Jonah, mon fils de cinqÌýans, se divertissait en faisant une activité qu’il affectionne tout particulièrementÌý: me déranger si profondément que mon âme s’évanouit dans le monde des ténèbres et qu’unÌýquestionnement métaphysiqueÌýse soulève en moi, à savoir si je suis réellement fait pour avoir des enfants.(Je soupçonne que parmi vous, lecteurs et lectrices, il y a des parents d’enfants de ce groupe d’âge qui peuvent me comprendre.) J’ai décidé de traiter ce comportement en emmenant mon garçon au parc afin qu’il puisseÌýse dégourdir, comme le dit si bien ma belle-mère.

J’ai invité Jason, dont la fille aînée Lyla est une amie de Jonah, à se joindre à nous.ÌýPendant que les enfants s’amusaient, Jason et moi parlions de trucs de papas.ÌýPar cela, j’entends que nous comparions nos polices d’assurance automobile, nous nous plaignions de la fragilité du plâtre de nos maisons, et nous pesions le pour et le contre de l’achat d’une laveuse à chargement frontal.Ìý(Elles sont certainement plus économes en énergie et en eau, maisÌýbon sangÌýque les cycles de lavage sont lents!) À un certain point, nous avons commencé à parler de testaments…Ìýque Jason et Nadia n’ont pas.ÌýQui a besoin de cette dépense?ÌýQuand un membre du couple mourra, l’autre prendra tous ses biens et continuera à vivre sa vie.ÌýPas de testament, pas de problème. C’est la solution simple, n’est-ce pas?ÌýUn instantâ€�Je viens tout juste de recevoir une notification du centre de contrôle, et oh, voyez-vous celaâ€� En fait,Ìýc’est tout leÌýcontraire!

En tant que professionnel avec une certaine expérience en planification successorale, il m’arrive parfois d’oublier que les gens ignorent complètement certaines choses que je tiens pour acquises.ÌýCroyez-moi quand je vous dis que lorsque Jason m’a annoncé ne pas avoir de testament, et de ne pas prévoir d’en faire rédiger un non plus, j’étaisÌý³ó´Ç°ù°ù¾±´Ú¾±Ã©.ÌýAtterré!Ìý(En désarroi?) Il m’a fallu toute l’autodiscipline que je pouvais rassembler pour m’empêcher d’agripper mon ami par les épaules et de lui lancer avec ferveur tous les risques que cela représente pour lui et sa famille.ÌýAprès avoir pris une ou deuxÌýminutes pour me ressaisir, j’ai compris que ce qui peut être évident pour moi, qui travaille dans ce domaine du droit, ne l’est pas pour tout le monde.ÌýC’est ainsi qu’ont commencé mes efforts calmes et prudents visant à expliquer à Jason et NadiaÌýpourquoiÌýils doivent se procurer un testament, et à les convaincre de passer à l’action.

Ceci est un excellent point de départ.Ìý(Je ne suisÌýcertainementÌýpas en train de vous dire que le soi-disant «ÌýdébutÌý» de ce texte se trouve en fait au troisièmeÌýparagraphe.) Pourquoi a-t-on besoin d’un testament?ÌýLa réponse, en termes simples, est queÌýNOUS ALLONS TOUS MOURIR!ÌýAlarmiste?ÌýUn peu!ÌýFaux?ÌýÀ moins que quelqu’un ait découvert la fontaine de Jouvence, je ne crois pas.Éventuellement, chacun et chacune d’entre nous quitteront notre enveloppe mortelle, et ce que nous laisserons derrière devra être géré.Il s’agit d’un élément important à comprendre. Mis à part une exception importante (j’en dirai plus à ce sujet dans un prochain billet), un testament traite desÌýchosesÌýd’une personne.ÌýSes biens, ses objets, sonÌýargent.ÌýC’est vraiment ce sur quoi il repose, en fait.ÌýPar l’entremise de son testament, la personne décédée peut dicter à ceux et celles qui restent parmi les vivants ce qui arrivera à tous ses actifs dans le monde des mortels.

Bon, je peux presque entendre les questions se former dans votre cortex préfrontal.ÌýQue va-t-il se passer si je n’ai pas de testament, Zach?ÌýHonnêtement, c’est une bonne question.ÌýQue vous ayez un testament ou non, vos biens devront êtreÌý³Ù°ù²¹¾±³Ùé²õ.ÌýHeureusement, le Code civil du Québec est là pour répondre à nos questions à ce sujet,Ìýet de manière assez exhaustive, qui plus est.ÌýUn chapitre entier du Code est dédié à l’«Ìýordre de dévolutionÌý» relatif à une personne décédéeÌýab intestatÌý(expression latine signifiant «Ìýsans testamentÌý», parce qu’apparemment nous parlons encore en latin parfois).ÌýPour paraphraser ce chapitre, vos biens reviendront aux membres de votre famille, mais peut-être pas de la manière dont vous l’imaginiez.

Revenons à Jason et Nadia.ÌýIls forment un couple marié avec deuxÌýenfants.ÌýSi l’un d’entre eux devait tragiquement perdre la vie, lors d’une bataille de ballons d’eau qui tourne au vinaigre, par exemple, le conjoint survivant hériterait de tous ses biens.ÌýPas vrai?ÌýEn fait, c’est faux!Ce conjoint ne recevrait quâ€�un tiersÌýdes biens,et les deuxÌýtiers restants seraient divisés entre les enfants, qui sontÌýâ€� et je ne peux pas assez insister sur ce pointÌý–Ì�littéralement des bébés.ÌýImaginezÌý: le conjoint survivant deviendrait copropriétaire de sa maison avec ses tout-petits.ÌýOn pourrait même dire que les enfants seraient lesÌý±è°ù´Ç±è°ù¾±Ã©³Ù²¹¾±°ù±ð²õÌýdu conjoint, puisqu’ilsÌýposséderaient une plus grande part de ce bien immobilier!ÌýEn outre, ces enfants sont mineurs, et la loi du Québec est stricte en ce qui concerne ce que le tuteur légal (en d’autres termes, le parent survivant) peut faire de leurs biens.

Tout cela estÌý³Ù°ùè²õÌýrestrictif.

Nadia, la conjointe survivante, souhaite vendre la maison?ÌýElle devra se procurer une ordonnance du tribunal lui permettant de procéder à la vente, mais il n’est pas garanti qu’elle pourra en obtenir une.Ìý(Et souvenez-vousÌý: une fois la maison vendue, les deuxÌýtiers des revenusÌýiront aux enfants!) Imaginez donc Nadia, qui passe ainsi d’une famille à deuxÌýrevenus à un parent célibataire qui a perdu l’accès auxÌýdeuxÌýtiers des biens de la famille.ÌýDe plus, je n’ai même pas encore mentionné les complications logistiques liées à la sélection d’un liquidateur (la personne qui administre la succession) lorsqu’il n’y a pas de testament.ÌýHabituellement, lorsqu’il n’y a pas de testament, ce sont les héritiers qui choisissent le liquidateur.ÌýToutefois, lorsque deuxÌýhéritiers sur trois sont mineurs, il arrive souvent que le tuteur légal ait besoin d’une ordonnance du tribunal pour sélectionner un liquidateur en leur nom.ÌýCela pourrait retarder la liquidation de la succession de plusieursÌýsemaines, et pendant ce temps, tous les actifs de Jason seraient inaccessibles pour Nadia, qui, je le répète,Ìýa deuxÌýenfants à sa charge.ÌýIl ne serait pas exagéré de dire que cette situation représente un cauchemar.ÌýUn cauchemar terriblement irréversible etÌýmanifestement évitableÌýdécoulantÌýde la décision de Jason de ne pas faire de testament.

Alors maintenant que j’ai expliqué pourquoi vous avez vraiment besoin d’un testament et queÌý–Ì�je l’espère!Ìýâ€� j’ai réussi à vous convaincre, une question se forme peut-être sur vos lèvresÌý: «ÌýZach, que dois-je faire maintenant?Ìý» C’est une excellente question, et j’y répondrai avec plaisir!ÌýMalheureusement, mon éditeur m’a fait part du concept de «Ìýlimite de motsÌý». Vous devrez donc attendre la deuxièmeÌýpartie de ce billet pour obtenir la réponse. Pour ma part, j’ai ³Ù°ùè²õ hâte!ÌýD’ici là, je travaillerai sur une évaluation de l’impact environnemental des laveuses à chargement frontal.