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Les plans caf茅t茅ria ou les plans de r茅mun茅ration flexible ont acquis une 茅norme popularit茅. De nombreuses entreprises r茅fl茅chissent 脿 la fa莽on de mettre en 艙uvre un plan caf茅t茅ria id茅al. Cependant, il y a aussi beaucoup d鈥檌ncertitudes dans le domaine, dues, d鈥檜ne part, 脿 l鈥檃bsence de l茅gislation et de r猫gles claires.

D鈥檃utre part, le risque que l鈥橭NSS ou les autorit茅s fiscales puissent changer de position existe bel et bien. R茅cemment, cela s鈥檈st produit avec l鈥檜n des avantages les plus populaires du r茅gime caf茅t茅ria : l鈥檃llocation familiale marginale. Les employ茅s ayant des enfants pouvaient opter pour un paiement de 50 euros par enfant et par mois. Ce paiement 茅tait exon茅r茅 de s茅curit茅 sociale. Sur base de l鈥檃rr锚t Serviplast de la Cour de cassation (25/03/2019), l鈥橭NSS a d茅cid茅 que l鈥檈xon茅ration des allocations familiales extra-l茅gales ne s鈥檃ppliquait plus dans un plan caf茅t茅ria.

Dans cette cinqui猫me contribution, nous examinerons de plus pr猫s les crit猫res qu鈥檜n plan caf茅t茅ria durable doit remplir. Ensuite, nous envisagerons certains avantages qui, selon nous, ont toujours leur place dans un plan caf茅t茅ria 脿 long terme.

Pour d茅terminer les avantages que vous devriez inclure dans un plan caf茅t茅ria, vous pouvez prendre en compte un certain nombre de crit猫res. Tout d鈥檃bord, selon nous, l鈥檕ptimisation fiscale ne devrait pas le crit猫re qui d茅cide si un avantage fait partie, ou pas, du plan. Il doit y avoir des raisons pr茅cises de l鈥檌nclure. Par exemple, en introduisant une option, une entreprise peut poursuivre une strat茅gie particuli猫re ou r茅pondre 脿 un besoin d茅fini dans l鈥檈ntreprise. Au moyen d鈥檜ne enqu锚te aupr猫s de tous les employ茅s ou d鈥檜n groupe sp茅cifique parmi ceux-ci, vous saurez sur quoi se portent les pr茅f茅rences.

Un test efficace consiste 脿 v茅rifier si l鈥檃vantage peut 茅ventuellement 锚tre inclus dans un plan caf茅t茅ria dans un autre pays. Apr猫s tout, les plans de caf茅t茅ria existent ailleurs et ne sont donc pas seulement un ph茅nom猫ne belge. 乐鱼（Leyu）体育官网 Belgique a r茅cemment men茅 une 茅tude en collaboration avec des cabinets 乐鱼（Leyu）体育官网 dans plus de 10 pays europ茅ens. La conclusion pr茅liminaire de cette 茅tude, qui sera publi茅e plus tard cette ann茅e, met en avant le besoin de flexibilit茅 et la r茅currence de nombreux avantages similaires dans les plans caf茅t茅ria dans d鈥檃utres pays europ茅ens. Cela prouve que l鈥檕ptimisation ne repr茅sente pas la motivation ultime mais bien le besoin de flexibilit茅. 

De nombreux salari茅s b茅n茅ficient d'une assurance hospitalisation standard par l'interm茅diaire de leur employeur, avec ou sans affiliation des membres de la famille. Toutefois, nous constatons dans la pratique qu'il existe une forte demande pour des assurances compl茅mentaires, telles que les soins ambulatoires ou dentaires. Dans de nombreux cas, un employeur n'offrirait pas simplement ces assurances en dehors d'un plan caf茅t茅ria, en raison de leur co没t 茅lev茅. Proposer ces assurances dans le cadre d'un plan caf茅t茅ria est toutefois id茅al : l'employ茅 b茅n茅ficie des r茅ductions que l'employeur obtient aupr猫s de l'assureur et d'un traitement (para)fiscal tr猫s avantageux. Du point de vue du bien-锚tre, fournir le plus de protection possible 脿 l'employ茅 et aux membres de sa famille est b茅n茅fique pour tous. 

Il est important de v茅rifier aupr猫s de l'assureur actuel si cette option est disponible. D'autre part, il existe 茅galement sur le march茅 des assureurs qui proposent des produits d'assurance adapt茅s aux plans caf茅t茅ria.

La mobilit茅 est le meilleur exemple d'un avantage "durable". Dans chaque plan caf茅t茅ria, il existe un avantage li茅 脿 la mobilit茅. Dans de nombreux cas, il s'agit de la location de v茅los. Un plan caf茅t茅ria est l'outil id茅al pour promouvoir la mobilit茅 alternative. 

Un plan caf茅t茅ria permet 茅galement de relever les d茅fis suppl茅mentaires li茅s 脿 l'茅lectrification du parc automobile, tels que le co没t de l'installation d'une borne de recharge 脿 domicile.

L'environnement de travail est de plus en plus num茅ris茅. Depuis la COVID-19, le travail structurel 脿 domicile est devenu la norme dans de nombreuses entreprises. Le meilleur 茅quipement informatique fourni par les employeurs est devenu indispensable : un bon smartphone, une tablette et/ou un PC, une imprimante, un 茅cran suppl茅mentaire ou des 茅couteurs anti-bruit. Il est g茅n茅ralement difficile de procurer ces 茅quipements en tant qu'extras en dehors d'un plan caf茅t茅ria. Dans de nombreux cas, un smartphone et un ordinateur portable standard sont fournis, mais les employ茅s demandent souvent leur am茅lioration ou qu'un deuxi猫me appareil leur soit donn茅. Le traitement (para)fiscal d'un appareil est d茅j脿 tr猫s int茅ressant. Un faible avantage de toutes sortes s'applique g茅n茅ralement (36 euros pour un smartphone et une tablette, 72 euros pour un PC). Choisir un bon fournisseur est n茅cessaire afin d鈥檌mpliquer le moins possible l鈥檈ntreprise dans la gestion administrative.

Tout le monde sait qu'il est tr猫s important de se constituer une bonne pension. Outre le premier pilier (pension l茅gale) et le deuxi猫me (assurance collective), de nombreuses personnes ne cotisent pas encore pour le troisi猫me (茅pargne-pension). Via un plan caf茅t茅ria, l'employeur encourage ses employ茅s 脿 effectuer des versements dans ce troisi猫me pilier. L'employ茅 ex茅cute les versements aupr猫s d'une banque ou d'un assureur de son choix, mais il demande 脿 l'employeur le remboursement de cette contribution. Comme ce remboursement est soumis 脿 des cotisations patronales moins 茅lev茅es (8,86 %), il est 茅galement int茅ressant. Le caract猫re durable appara卯t 茅galement ici : un employeur incite un employ茅 脿 commencer 脿 茅pargner pour sa retraite.

Savoir si un salari茅 a suffisamment, trop ou pas assez de vacances est une question tr猫s personnelle et qui, de plus, 茅volue au fil des ans. 

Certains salari茅s 茅prouvent des difficult茅s 脿 茅puiser les jours de cong茅s, et un trop grand nombre de jours de cong茅s ne fait qu'engendrer des frustrations. Mais de nombreux travailleurs ont besoin de cong茅s suppl茅mentaires, de fa莽on permanente ou temporaire. 

Bien s没r, les employ茅s peuvent toujours demander un cong茅 sans solde. Si cette option est offerte par d茅faut dans le cadre d'un plan caf茅t茅ria, il sera psychologiquement beaucoup plus facile d鈥檡 recourir. En outre, les jours suppl茅mentaires accord茅s dans le cadre d'un plan de caf茅t茅ria sont pris en compte dans l'accumulation des droits 脿 cong茅s, contrairement aux cong茅s sans solde. Enfin, les salari茅s per莽oivent aussi l'impact financier comme moins important car, dans de nombreux cas, le co没t des jours de cong茅 suppl茅mentaires est compens茅 par la prime de fin d'ann茅e (d茅j脿 suppl茅mentaire), alors que le cong茅 sans solde a un impact imm茅diat sur leur salaire mensuel habituel.

Cet exemple illustre clairement qu鈥檜n plan caf茅t茅ria vise principalement la flexibilit茅 et non l'optimisation. Un client de 乐鱼（Leyu）体育官网, par exemple, a offert la possibilit茅 d'acheter des vacances suppl茅mentaires jusqu'脿 un certain plafond et, pour certains groupes d'芒ge (par exemple 55+), a inclus une option suppl茅mentaire d'achat de jours suppl茅mentaires.

Dans le contexte de la RSE, il est int茅ressant de noter que tous les employ茅s s鈥檜nissent autour d鈥檜n organisme de bienfaisance choisi par l鈥檈ntreprise. Les employ茅s ont la possibilit茅 de mettre en place des actions et ainsi de collecter des fonds, mais peuvent 茅galement faire des dons 脿 des 艙uvres caritatives par l鈥檌nterm茅diaire de l鈥檈mployeur. Si cela se fait via un plan caf茅t茅ria, le don est optimis茅 fiscalement optimale et l鈥檈mploy茅 peut donc contribuer davantage. Dans sa d茅claration fiscale, l鈥檈mploy茅 perd sa d茅duction mais, en fin de compte, l鈥檕rganisme obtient plus. Toutes les parties sont donc gagnantes ; l鈥檈mployeur, 茅galement car il met l鈥檃ccent sur une bonne cause, 茅ventuellement en ligne avec la strat茅gie de l鈥檈ntreprise.

L'apprentissage tout au long de la vie est essentiel. Cela peut 茅videmment se faire par le biais des cours de formation standard d茅j脿 propos茅s dans l'entreprise. Toutefois, certains travailleurs souhaitent 茅galement suivre une autre voie : une formation plus co没teuse ou une formation qu'ils ne pourront peut-锚tre pas utiliser imm茅diatement, mais 茅ventuellement 脿 un stade ult茅rieur de leur carri猫re. Pour l'employeur aussi, la formation continu茅e est 茅videmment importante. Malheureusement, la s茅curit茅 sociale estime que le choix d'une formation dans le cadre d'un plan caf茅t茅ria n鈥檈st plus exon茅r茅 de cotisations sociales. C'est dommage, car le choix de la formation nous semble avoir un caract猫re 茅minemment durable.